Le décret fixant le nouveau barème du bonus pour 2016 vient d’être publié par le Ministère de l’écologie. Les règles d’attribution du bonus sont encore simplifiées et privilégient l’achat de véhicules électriques ou hybrides rechargeables ou non à essence. Les véhicules diesel sont désormais exclus de toute aide même s’ils répondent à la norme Euro 6.

Si le montant du bonus attribué à l’achat ou à la location d’un véhicule électrique reste inchangé, les montants des bonus attribués aux véhicules hybrides ou hybrides rechargeables ont été significativement réduits.

Le super bonus est maintenu. Un bonus réservé aux ménages non imposables est mis en place et élargi aux véhicules d’occasion essence.

Les montants des malus restent inchangés.

Le barème du bonus écologique 2016

Les montants des aides attribuées aux véhicules hybrides rechargeables ou véhicules hybrides ont été significativement réduits.

Barème des bonus écologiques 2016 par Carfutur.com

Barème des aides attribuées aux véhicules électriques et hybrides essence rechargeables

 

Barème des bonus écologiques 2016 voitures hybrides par Carfutur.com

Barème des aides attribuées aux véhicules hybrides essence

 

Le super bonus 2016

L’objectif de cette aide mise en place au 1er avril 2015 et reconduit pour 2016 est de favoriser le renouvellement des vieilles voitures diesel, par des voitures moins polluantes, notamment électriques et hybrides. Cette aide se cumule avec le bonus écologique existant. Les véhicules utilitaires légers sont exclus du bénéfice de la mesure.

Barème du super bonus 2016 par Carfutur.com

Barème du super bonus 2016

 

Les aides spécifiques pour les personnes non imposables

Deux aides ont été mises en place pour les ménages non imposables au titre de l’impôt sur le revenu. Elles incluent enfin l’achat de véhicules d’occasion ce qui est une première qui ne peut qu’accélérer le rajeunissement du parc. Espérons que de telles mesures seront encouragées dans l’avenir.

  • Une aide de 1000 €, pour l’achat d’un véhicule essence neuf ou d’occasion émettant moins de 110 g CO2/km et respectant la norme Euro 6.
  • Une aide de 500 €, pour l’’achat d’un véhicule essence neuf ou d’occasion émettant moins de 110 g CO2/km et respectant la norme Euro 5.

Le véhicule ne doit pas être cédé dans les six mois suivant son acquisition ni avoir parcouru moins de 6000 km. L’année de référence est celle de l’année précédant la facturation du véhicule.

Le malus écologique applicable à compter du 4 janvier

Le barème du malus est inchangé en 2016. Nous avons volontairement rappelé les montants des malus des années précédentes pour montrer l’évolution de cette taxation dans le temps.

Barème du malus écologique applicable en 2016 par Carfutur.com

Barème du malus écologique applicable en 2016

 

A NOTER :  Le site Internet « Car labelling » de l’Ademe permet de consulter les fiches de près de 6000 véhicules en comparant leur bonus écologique, leur consommation d’énergie et leurs rejets de CO2 et de polluants réglementés.

Philippe Brendel